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Marques déposées par MABON Serge
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Literie Dépôt
Marque expirée - Marque en non vigueur

Literie Dépôt
MABON Serge

Numéro de dépôt :
99799501
Date de dépôt :
17/06/1999
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/06/2019

Présentation de la marque Literie Dépôt

Déposée le 17 juin 1999 par MABON Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Literie Dépôt »

Le déposant est MABON Serge domicilié(e) 33 Bis Boulevard du Massacre - 44800 - SAINT HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marc BEZY, Avocat, JURIPARTNER – L.R.B., AVOCATS CONSEILS domicilié(e) Immeuble INSULA 11 Rue Arthur III - 44200 - NANTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Literie Dépôt est expirée depuis le 17 juin 2019.

MABON Serge a également déposé les autres marques suivantes : POINT LITERIE Le bon sommeil à prix plume , POINT LITERIE Le bon sommeil à prix plume , LA GRANDE BRADERIE DE LILLE


MABON Serge - 33 Bis Boulevard du Massacre - 44800 - SAINT HERBLAIN - France


Maître Marc BEZY, Avocat, JURIPARTNER – L.R.B., AVOCATS CONSEILS - Immeuble INSULA 11 Rue Arthur III - 44200 - NANTES - France


Inscription le 12 avril 2001 - Rejet partiel n°321135 - Publication au BOPI 2001-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2009 n°2411221 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-25

Literie (à l'exception du linge de lit), meubles. Linges de maison. Literie (lits construits spécialement pour les soins médicaux) Pour collectivité (hôpitaux, hôtels, centre de vacances).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).